module douane et transit

 

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Présentation du module

1ere partie : dédouanement de la marchandise

Chapitre 1 : principes de base de la législation douanière en Vigueur

Section i : les formalités douanières

I- la déclaration

Ii- le déclarant

Iii- le trafic douanier

Iv-les conditions d’application du tarif douanier à l’importation

Section ii : l’infraction douanière

I- définition

Ii- classification des infractions par degré de gravité

 

Chapitre 2 : les procédures de dédouanement

Section i : la modernisation et l’accélération des procédures de dédouanement

I- la décentralisation

Ii- la simplification

Iii- l’informatisation

Section ii : comment établir la déclaration unique des marchandises

I- qui peut établir la dum

Ii- caractéristiques de la dum

Section iii : circuit de dédouanement

I- schéma du circuit de dédouanement

Ii- description du circuit

Iii- circuit de dédouanement à l’export

 

Chapitre 3 : les règlement des droits de douane

Section i : fiscalité douanière

I- droits et taxes à l’importation

Ii- prélèvement fiscal à l’importation

Iii- taxes sur la valeur ajoutée

Iv-les taxes intérieures de consommation

Section ii : les facilités de paiement

I- le crédit d’enlèvement

Ii- les obligations cautionnées

 

2ème partie : aspects logistique du commerce international

Chapitre 1 : emballages, palettisations et conteneurisation

Section 1 : généralités

I- définition de l’emballage

Ii- emballage et assurance

Section 2 : les aspects juridiques de l’emballage

I- emballage et incoterms

Ii- les conséquences d’un emballage défectueux

Iii- les précautions a prendre

Iv-les risques liés à une opération d’exportation

Section 3 : les aspects techniques de l’emballage

I- les matériaux utilisés

Ii- protections requises

Iii- le marquage de l’emballage

Iv-la liste de colisage

V- les palettes

 

Chapitre 2 : les transports intercontinentaux

Section 1 : le transport maritime

I- organisation internationale du transport maritime

Ii- les techniques du transport maritime

Iii- les contrats de transport maritime

Iv-le contrat d’affrètement

V- choix du mode d’expédition

Section 2 : le transport aérien

I- organisation internationale du transport aérien

Ii- les techniques du transport aérien

Iii- les contrats de transport aérien

 

Chapitre 3 : les transports continentaux

Section 1 : le transport international routier

I- réglementation du tir

Ii- techniques du tir

Iii- documents du tir

Section 2 : le transport international ferroviaire

I- cadre juridique la cim

Ii- techniques du tif

Iii- les modalités

Iv-les documents

 

Chapitre 4 : dispositions relatives aux marchandises dangereuses

Section i : le classement de l’onu

Section II : les règles internationales par mode de transport

Section III : le marquage réglementaire

Section IV : les documents spécifiques

 

CHAPITRE 5 : la responsabilite des transporteurs internationaux

Section 1 : le contrat de transport

I- Les intervenants

II- Les obligations des parties du contrat

Section 2 : la responsabilité du transporteur

I- La responsabilité pour pertes ou avarie

II- Responsabilité pour retard

III- Les causes d’exonération

Section 3 : la mise en cause de la responsabilité du transporteur

I- Les formalités à accomplir

II- Indemnisation

III- Étude de cas OUTIROR

 

CHAPITRE 6 : la tarification du transport international

Section 1 : le transport maritime

I- Tarification sur les lignes régulières

II- Tarification dans le cadre d’un contrat d’affrètement

Section 2 : transport aérien

I- Les principaux tarifs aériens

II- Les tarifs générale

III- Les tarifs spéciaux

IV-Les frais annexes

Section 3 : transport routier

I- Négociation des frets

II- Les services annexes

 

CHAPITRE 7 : les assurances – transport

Section 1 : Quel est le coût de l’assurance

Section 2 : Comment assurer les risques du transport maritime

I- Les différentes catégories d’avaries

II- Les formes de garantie

Section 3 : Comment assurer les risques du transport terrestre

Section 4 : Comment assurer les risques du transport aérien

Section 5 : Caractéristiques de la garantie

I- Etendue de la garantie

II- Durée de la garantie

III- Quelle somme assurer

IV-Les exclusions de la garantie

Section 6 : Auprès de qui s’assurer

I- Les intervenants

II- Les différentes polices proposées

Section 7 : Comment obtenir un remboursement rapide en cas d’avaries

I- Le dossier de remboursement

II- Le remboursement des frais annexes

 

Examen de fin de module douane et transit

 

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